Fabrice Hanquez

De: Hanquez Fabrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2017
INTJ1808589S(source BOMI)
prime
16 Novembre 201816/11/2018
De: Hanquez (Fabrice, Michel, André)
major ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2016-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000034411124(source JORF)
décoration
12 Avril 201712/04/2017
De: Hanquez, Fabrice
Objet:
au grade de major
Groupe:
Groupements de gendarmerie départementale de l'Aude, du Gard, de l'Hérault, de la Lozère et des Pyrénées-Orientales
date_debut="2016-12-01"
INTJ1629160S(source BOMI)
promotion
15 Février 201715/02/2017
De: Hanquez, Fabrice
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS
À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT, DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013
Groupement de gendarmerie de la Lozère
Communauté de brigades de Mende
Groupe:
Groupement de gendarmerie de la Lozère
INTJ1414407S(source BOMI)
prime
16 Octobre 201416/10/2014
De: Hanquez Fabrice
Objet:
au grade d'adjudant-chef
date_debut="2011-10-01"
IOCJ1103339S(source BOMI)
promotion
12 Juillet 201212/07/2012
De: Hanquez Fabrice
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 300,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124416S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Fabrice Hanquez
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2009-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000000265586(source JORF)
désignation
22 Décembre 200522/12/2005
De: Fabrice Hanquez
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Douai
date_debut="2002-01-01"
date_fin="2005-12-31"
cour_appel="Douai"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Boulogne-sur-Mer"
suppleant
JORFTEXT000000222983(source JORF)
désignation
28 Décembre 200128/12/2001